NOTIFICATION JURIDIQUE

Politique de confidentialité :

Pour toute information concernant l'utilisation des données personnelles par Mitsubishi Motors Europe B.V. et vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité, disponible sur notre site Web en cliquant sur le lien suivant : Politique de confidentialité.

Avis d'avertissement et mises en garde :

Tous les textes, images ou graphiques, logiciels et autres matériels présents ou mis à disposition sur ce site Web, qu'ils soient présentés sous forme d'informations, de conseils, de manuels, de description d'entretien ou autre (les « Informations ») sont fournis à titre informatif uniquement et destinés à permettre l'exécution correcte des travaux d'entretien et de réparation pour les véhicules Mitsubishi non modifiés. Avant d'utiliser les Informations, assurez-vous que vous êtes techniquement compétent. Lorsqu'il est fait référence à l'utilisation d'outils spéciaux dans les informations fournies, ces outils sont indispensables pour l’exécution de réparations correctes.

Clause de non-responsabilité :

Bien que Mitsubishi Motors Corporation, Mitsubishi Motors Europe B.V. et ses filiales (ci-après « Mitsubishi Motors ») aient fait tous les efforts raisonnables pour s'assurer que toutes les informations sont correctes et exactes, elles n'assument aucune responsabilité quant à leur exactitude et/ou leur exhaustivité.
Mitsubishi Motors se réserve le droit d'apporter des modifications à la conception et aux spécifications et/ou d'apporter des ajouts ou des améliorations à ses Informations et à tous ses produits sans aucune obligation de les installer sur des produits déjà fabriqués. Par conséquent, Mitsubishi Motors vous conseille de vérifier régulièrement que toutes les Informations sur ce site Web sont toujours exactes et à jour. Par souci d'exhaustivité, Mitsubishi Motors peut modifier le site Web, les Informations et les présentes conditions à tout moment et sans préavis.
Les communications électroniques ne sont pas sécurisées et peuvent être interceptées par des tiers, des logiciels ou des filtres anti-spam ; manipulées ; infectées par des codes malveillants, y compris des virus ; ne pas arriver à destination ou être retardées.

Limitation de responsabilité :

Mitsubishi Motors ne peut accepter aucune responsabilité à l’égard des coûts encourus, dommages, pertes, blessures ou inconvénients subis par qui que ce soit suite à l'utilisation directe ou indirecte des Informations. Dans la limite autorisée par la réglementation en vigueur, Mitsubishi Motors exclut expressément toute responsabilité à l’égard de tout dommage direct, indirect, fortuit, consécutif ou spécial découlant des Informations ou lié de quelque façon que ce soit aux Informations. Cette exclusion de responsabilité s'applique quel que soit le fondement juridique sur lequel la responsabilité est basée.

Mention du copyright :

Les droits relatifs à ce site Web et aux Informations sont la propriété (ou sous licence) de Mitsubishi Motors Europe B.V., des sociétés de son groupe et/ou de ses concédants de licence. Mitsubishi Motors Europe B.V. vous accorde par la présente un droit non exclusif, révocable, incessible et non transmissible en sous-licence d'utiliser les Informations pour votre usage personnel ou dans le cadre de vos opérations commerciales normales. Toute autre utilisation est interdite, y compris : la divulgation, la copie, la modification, la distribution, la reproduction, la transmission, l'octroi de licence, la publication et le linking (y compris le cadrage et le deep-linking) de tout ou partie des Informations sans le consentement écrit préalable de Mitsubishi Motors Europe B.V.

Autres :

L’utilisateur accepte que l’article 6:227b (1) et l’article 6:227c du Code civil néerlandais ne soient pas applicables. Les relations juridiques entre vous et Mitsubishi Motors Europe B.V. doivent être régies et interprétées conformément à la loi des Pays-Bas. Les litiges seront soumis à la juridiction